La recherche en sciences humaines et sociales (SHS), à qui l’on pose régulièrement la question de son « utilité », a été massivement mobilisée dans la première partie de l’année 2020, tant par les médias et les institutions. Elle s’est montrée d’une grande réactivité, en adaptant ses calendriers et ses objectifs, en modifiant ses formats d’interventions (wébinaires, cours en distanciel). Chercheuses et chercheurs, enseignant(e)s-chercheurs ont été présents, et ce malgré des inégalités générées par le confinement dans le travail de recherche, notamment en termes de genre. Le présent travail a pour ambition de proposer à son lecteur une analyse mobilisant les travaux des SHS dans leur ensemble. Sans prétendre à l’exhaustivité, il tisse les fils, à travers les questions qu’il aborde, d’une discipline à une autre, composant un ensemble dans lequel les SHS entrent en résonance les unes avec les autres, déploient leur complémentarité, et créent une analyse commune, qu’elles relèvent plutôt des sciences sociales ou des humanités. Il a pour objectif de rendre manifeste un capital scientifique des SHS en tant que telles, pour aborder les différents questionnements que suscite la pandémie de Covid-19. La recherche actuelle en SHS sur la pandémie, sa gestion politique, et ses enjeux, ne s’élabore pas ex nihilo. Tout en prenant la mesure de la spécificité des temps présents, elle s’appuie sur un ensemble de cadres théoriques, de méthodes, d’analyses élaborés dans d’autres contextes, remobilisés, réactualisés, enrichis à la lumière des problématiques associées à la pandémie de Covid 19. Par ailleurs, le parti-pris de ce travail a été de tenir compte d’emblée de la dimension mondiale de la pandémie, et de ne pas s’en tenir à la situation française. Ainsi, plusieurs contextes nationaux, voire continentaux sont explorés sur tel ou tel point et la dimension mondiale de la pandémie y est prise en compte en tant que telle. Enfin, ce document s’intéresse aussi à la manière même dont les sciences humaines et sociales se sont mobilisées, en France, dans le contexte de la pandémie de Covid 19, aux formes collaboratives, aux pratiques pluridisciplinaires particulièrement adoptées face à cette pandémie. Il se structure en cinq parties : la première porte sur la manière dont les SHS font de la crise une question et un objet de connaissance (A – Du cadrage de la crise dans l’espace public à la crise comme objet de connaissance – l’exemple de la France). La seconde aborde un point saillant des analyses élaborées au cours des derniers mois, qui envisagent la pandémie comme un révélateur, voire un amplificateur d’enjeux pré-existants (B). Puis, la troisième partie s’intéresse aux sociétés et aux gouvernements confrontés à la pandémie (C), autrement dit aux formes de la gestion de la crise par le pouvoir politique, à la mobilisation des sciences et à l’exercice du pouvoir, ainsi qu’aux mesures prises et aux attitudes des populations au regard de ces mesures. La quatrième partie présente la façon dont le temps de la pandémie a été traversé de questionnements pour le futur, questionnements qui à leur tour impriment des orientations pour la recherche en SHS (D. Se réinventer en temps de pandémie). Enfin, la cinquième et dernière partie invite le lecteur à découvrir comment les SHS se sont mobilisées en temps de pandémie, comment elles ont collaboré et entrepris de documenter à chaud la crise sanitaire tout en acceptant de voir se renouveler questions, objets, méthodes sous l’effet de cette crise (E. Quand la crise invite aux collaborations et à une réflexion sur le « transfert » des connaissances).
Ce document dit "Recueil de projets d’expertise internationale" complète un premier volume édité en 2021 sur le même type d’activité (https://hal.inrae.fr/hal-04037409). Depuis la création en 2020 de la Direction Générale Déléguée à l’Expertise et l’Appui aux Politiques Publiques (DGDEAPP) il est souligné dans les échanges internes l’importance de mieux connaître, comprendre et "donner à voir" ce que recouvrent ces activités et les produits qui les caractérisent. L’Expertise-projet internationale (EPI) a été définie à travers une note de cadrage élaborée via un groupe d’experts référents. Cette note est accessible sur l’intranet de la DAPP. Au-delà de ce cadrage institutionnel, il semble important et opportun de partager les expériences concrètes, ainsi que la diversité des projets menés par les chercheurs sur cette activité. C’est le but de ce recueil que d’illustrer cette multitude de situations et d’expériences. Ainsi ce document rassemble une quarantaine de projets menés dans plus de 30 pays à travers le monde. On découvre à travers ce recueil un grand nombre d’organisations internationales commanditaires (bailleurs de l’expertise) allant de l’AFD, la FAO, le FIDA, La Banque Mondiale, l’Union Européenne (AEE, JRC), plusieurs agences onusiennes (OMS, PNUD, OMM, UNEP, GEF), l’OCDE, mais aussi des cabinets privés qui font appel à l’expertise scientifique des chercheurs de l’établissement. On y découvre également une grande diversité thématique qu’il est impossible de décrire sans en oublier mais qui vont de la sécurité sanitaire des aliments, des innovations institutionnelles pour une agriculture durable, des dispositifs d’alerte précoce pour prévenir les inondations (CREWS), la valorisation des eaux usées (REUSE), l’économie de la déforestation, les méthodes pour limiter l’impact de l’élevage (MRV), la robotique agricole, des méthodes et outils pour reconsidérer les inégalités, la pauvreté, les structures familiales etc. Si INRAE est aujourd’hui un acteur mondialement reconnu pour la réalisation de projets de recherche dimensionnant et de haut niveau, la montée en puissance des projets d’Expertise Internationale représente un nouveau vecteur de valorisation de ses savoir-faire en renforçant sa visibilité et sa notoriété.
Ce travail porte sur le comportement du Ra au sein d’un écosystème forestier (Montiers, Meuse). Il s’appuie sur la mesure de plusieurs traceurs isotopiques (déséquilibres radioactifs, rapports 228Ra/226Ra et 87Sr/86Sr) dans les différents compartiments du système eau-sol-plante. Les objectifs étaient : 1) d’étudier la mobilité du Ra et ses ascendants radioactifs entre les fractions minérales séparées d’un profil de sol, 2) d’évaluer le transfert du Ra vers les compartiments eau-plante de l’écosystème, 3) de caractériser le transfert du Ra et son temps de résidence dans la végétation, 4) de réaliser le bilan du cycle biogéochimique du Ra. Ce travail montre une forte redistribution de U, Th et Ra en fonction de leurs affinités respectives avec les différentes fractions minérales du sol. Bien que le Ra soit très fortement associé à la fraction fine ( < 2µm) du sol, la végétation (hêtres) semble prélever le Ra des oxydes de fer du sol. Le transfert ultérieur de ce nucléide depuis les racines vers les parties aériennes de l’arbre est moins important que celui des autres alcalino-terreux, aboutissant à un temps de résidence dans la végétation de l’ordre de quelques années (2.6 ± 1.6 ans). Enfin, le cycle biogéochimique du Ra est caractérisé par un flux de dégradation de la litière souterraine plus important que celui lié à la litière de surface, par un apport atmosphérique en Ra négligeable et par un flux d'altération très important, ce dernier ne transitant pas par les solutions de sols gravitaires. Le Ra présent dans ces dernières provient presque exclusivement de la dégradation de la litière.
Les taux de sismicité sont un élément clé du calcul probabiliste de l'aléa et du risque sismique. Une méthodologie innovante est développée pour modéliser les taux de ruptures complexes dans un système de failles (SHERIFS). La flexibilité de la méthodologie permet de la partager et de l’appliquer sur des systèmes de failles différents et de s'en servir comme outil de discussion des hypothèses concernant la sismicité sur les failles. Les taux de sismicité dans la partie Ouest du Rift de Corinthe en Grèce et dans la région de Marmara en Turquie sont modélisés en explorant l'incertitude épistémique sur le scenario de rupture maximale, la distribution en magnitude et fréquence ou encore les conditions de glissement sur la faille. A Marmara, les hypothèses sont pondérées dans un arbre logique en comparant les taux modélisés aux taux calculés à partir des données et des résultats d'un modèle physique basé sur les équations “rate and state”. Pour chaque hypothèse de l’arbre logique, le risque sismique à Istanbul, en termes de probabilité d'effondrement d'un immeuble, est calculé pour deux bâtiments de même type construits respectivement suivant le code de construction de 1975 et celui de 1998. Le risque sismique est six fois plus important pour le bâtiment le plus ancien. Parmi les incertitudes explorées, la source d’incertitude plus importante est liée à la distribution en magnitude et fréquence. L’utilisation des données et du modèle physique permet de réduire l'incertitude sur le risque par un facteur 1.6. Une nouvelle méthodologie de désagrégation du risque permet de montrer que le risque à Istanbul est contrôlé en partie par les séismes de magnitude supérieure à 7 sur la Faille Nord Anatolienne et en partie par les séismes de magnitude modérée (4.5 à 6) dans la sismicité de fond, sur des failles non connues, et à une distance du bâtiment inférieure à 10 km
La spectrométrie gamma est une des techniques principales pour la mesure de la radioactivité, qui permet d'identifier et quantifier les radionucléides. L'objectif de la thèse est de développer de nouvelles méthodes d’analyse des spectres gamma afin d'améliorer les limites de détection. Dans ce contexte, la première contribution est la proposition de nouvelle approches statistiques pour l'estimation des activités en spectrométrie gamma par le démélange spectral, qui consiste à décomposer un spectre gamma mesuré en spectres individuels des radionucléides. Contrairement aux méthodes standard, cette approche permet de traiter un spectre gamma dans sa globalité et prendre en compte la statistique Poisson du processus de détection. En modélisant l'estimation des activités comme un problème inverse sous la contrainte de non-négativité, le démélange spectral parcimonieuse est étudié pour estimer conjointement l'ensemble des radionucléides actifs et leurs activités. La deuxième contribution est l'utilisation métrologique du démélange spectral étudié, qui nécessite en plus l'évaluation des limites caractéristiques pour la prise de décision et l'étalonnage des instruments pour l'analyse quantitative.
La déformation accumulée pendant plusieurs centaines (milliers) d’années dans les zones de failles est brusquementrelâchée en seulement quelques secondes lorsqu’un séisme se produit. L’étude des séismes anciens à travers dif-férentes échelles de temps est d’une importance capitale pour améliorer l’évaluation de l’aléa sismique. Au cours desdernières décennies des approches, telles que la sismologie historique, l’archéosismologie et la paléosismologie ontété développées pour chercher diverses sources d’informations. Parmi elles, les bâtiments historiques, tels des "sis-momètres de pierre" peuvent être utilisés pour témoigner de cette sismicité passée qu’ils ont enregistrée dans leursmurs sous forme de dégâts ou de réparations. Je propose une méthodologie innovante reliant l’archéologie de la con-struction, la sismologie et le génie sismique afin de démontrer que la caractérisation archéologique des réparationspost-sismiques sur les bâtiments historiques peut permettre de déduire les principales caractéristiques du mouvementsismique. Cette méthodologie est développée autour du cas de l’église médiévale de Sant’Agata del Mugello, un siteexceptionnel dont les dommages et les réparations induits par les séismes sont décrits par de nombreuses sourceshistoriques. Le site est situé dans le bassin du Mugello (Apennin central, Italie, Toscane), caractérisé par une sismicitémodérée. Les plus grands événements connus se sont produits en 1542 (Mw∼6) et 1919 (Mw∼6.3). Nous commençonspar retracer l’histoire sismique de l’église en combinant une analyse stratigraphique du bâtiment avec une étude appro-fondie des textes historiques. Un modèle de CAO est conçu à partir d’un relevé géométrique issu d’une campagne descanner laser. Un modèle de CAO de l’église avant et après chaque séisme historique est ensuite extrapolé à partir dumodèle de l’église actuelle et de son histoire constructive. Un code de maillage ad hoc a été développé pour générerun maillage aux éléments finis à partir du modèle de CAO. Deux campagnes de vibrations ambiantes ont été menéesdans l’église de Sant’Agata. 8 modes de vibration (fréquence propre, déformée modale et amortissement) sont estimés.Un processus d’optimisation des paramètres modaux, permet de calibrer le modèle numérique de l’église dans sa partielinéaire. Un modèle d’endommagement continu est utilisé pour identifier la limite du modèle linéaire de l’église. Je meconcentre ensuite sur l’étude du séisme historique de 1919 qui n’a pas causé de dommages. Une collection de mouve-ments sismiques compatibles avec le contexte sismotectonique est sélectionnée, corrigée et est utilisée pour solliciter lemodèle numérique linéaire calibré de l’église. Je présente des résultats préliminaires pour discuter des caractéristiquesdu mouvement sismique associé au séisme historique de 1919.
Les orages sont le lieu de production d’évènements de haute énergie découverts dans les années 90, appelés flashs gamma terrestres (TGF), et gamma ray glows. Les TGF sont des bouffées de photons gamma, détectables par satellite, dont la durée est de moins de 100 μs. Les énergies des photons produits peuvent atteindre ~40 MeV. Quant aux gamma ray glows, elles sont des augmentations du rayonnement de fond dans les orages, sur des durées plus longues (quelques secondes à dizaines de minutes) mais générant des flux de photons beaucoup moins importants. Ces deux types d’évènements sont produits par les mêmes mécanismes physiques impliquant des électrons de haute énergie, appelés avalanches d’électrons runaway relativistes.Ces évènements sont produits à des altitudes entre 10 et 15 km, coïncidant avec les altitudes des vols commerciaux. Dans cette thèse, nous adressons le problème d’une exposition supplémentaire due à ces évènements pour les passagers et le personnel navigant de l’aviation civile. Nous avons entrepris différents moyens d’étude afin d’apporter une réponse à cette problématique, en s’appuyant sur diverses méthodes. D’abord, l’estimation théorique des doses générées par les TGF à l’aide de simulation numériques montre que de fortes doses sont générées par les électrons source, cependant dans des régions compactes. Dans un second temps, une étude statistique estime que la probabilité qu’un avion commercial soit touché par la source d’un TGF, en utilisant des données satellites et des trajectoires d’avion, est faible. Enfin, nous présentons le développement d’un spectromètre gamma et les prédictions des mesures futures concernant les TGF et les gamma ray glows.
La région de l'Ubaye, située dans les Alpes à équidistance de Grenoble et Nice, est l'une des zones les plus sismiques de France. L'un des plus forts séismes enregistrés en France métropolitaine s'y est produit le 5 Avril 1959 (MLLDG5,3). Cette région est caractérisée par une activité sismique particulière composée d'un entremêlement de séismes principaux/répliques et d'essaims sismiques impliquant l'interaction de plusieurs processus moteurs (transfert de contraintes, pression de fluides, etc). Certains essaims sont caractérisés par des séismes de magnitude supérieure à 4 comme ce fût le cas pour la crise de 2012-2015, frappée par deux séismes de magnitude MLLDG4,8 (26/02/2012) et MLLDG5,2 (07/04/2014). Cette thèse a pour objectif de mieux comprendre les processus qui sont à l'origine de la sismicité et de faire le lien avec les structures connues de la région. L'étude de la sismicité historique et instrumentale a permis d'illuminer certaines zones plus actives que d'autres (Le Lauzet, Larche, Barcelonnette, St-Paul-sur-Ubaye, Guillestre) depuis le XVIIIe siècle. Malheureusement, les incertitudes de localisations et notre méconnaissance des structures profondes rendent très difficiles une association entre les failles visibles sur le terrain et la sismicité. Nous nous sommes concentrés par la suite sur les deux mois suivant le séisme du 7 Avril 2014. Les répliques montrent une organisation spatiale complexe, dans un volume autour de la faille principale. L'organisation de la sismicité pour cette crise a été quantifiée par une analyse de la géométrie des structures en jeux et par un calcul de 100 mécanismes au foyer. Durant les différentes périodes de crises, la présence de fluides a été mise en évidence et est l'un des principaux moteurs proposé pour expliquer le comportement de la sismicité. J'ai donc calculer les surpressions de fluides nécessaires pour activer la sismicité à partir de l'inversion des mécanismes au foyer et de l'état de contraintes. Trois résultats majeurs ressortent : 1) la majorité des événements (65%) requièrent entre 15 et 40 MPa de surpressions de fluides ; 2) les plus forts séismes ont également besoin de surpression de fluides ; 3) l'évolution temporelle des surpressions est un indicateur du type de séquence sismique. A partir de ces résultats, un modèle conceptuel est proposé, basé sur le principe que l'activation d'une faille va permettre la libération de pression de fluides (« fault-valve behaviour », Sibson, 1990). Après cette étude détaillée sur les répliques du séisme de 2014, je me suis concentrée sur l'ensemble de la crise 2012-2015, en étudiant la période 2010-2019 pour faire le lien entre les structures préexistantes de la région et la chronologie de la crise. Une nouvelle relocalisation de la sismicité est alors réalisée sur cette période à partir du catalogue du LDG. L'ensemble de la région de l'Ubaye semble être touché par des essaims et plus particulièrement la Vallée de l'Ubaye. De plus, l'alignement de la sismicité permet d'émettre l'hypothèse de deux failles venant s'intersecter au niveau de la zone de l'essaim de 2012-2015. L'étude statistique de la distribution de magnitude (exposant b de la loi de Gutenberg-Richter) a permis d'identifier un comportement temporel générique pour les essaims, associé à un processus de pression de fluides. La variation de l'exposant b est plus complexe pour les chocs principaux/répliques, avec des variations non génériques avant et après le choc principal. L'association des résultats obtenus nous a permis de mieux comprendre le déroulement des séquences sismiques (choc principal/répliques et essaims) et nous a apporté des informations sur l'organisation des structures actives de la région de l'Ubaye. Cette meilleure compréhension des processus en jeux peut permettre, à terme, une meilleure prise en compte du risque sismique dans cette région.
Plusieurs sources de radiocésium peuvent contribuer à la contamination radioactive de l'environnement. Pour les identifier, un rapport isotopique peu exploré jusqu'à présent est proposé : 135Cs/137Cs. À ce jour, peu de données sur ce rapport sont disponibles dans l'environnement en raison de l'existence de plusieurs défis analytiques.Cette thèse comporte deux objectifs majeurs. Le premier concerne le développement et la validation du protocole permettant la mesure du rapport 135Cs/137Cs dans des échantillons de l'environnement. Le second objectif est de contribuer à la connaissance du fond radiologique en radiocésium en France par l'analyse d'échantillons d'intérêt.Les performances du protocole radiochimique développé sont très satisfaisantes pour des prises d'essai de sols ou de sédiments allant jusqu'à une centaine de grammes. Les rendements de récupération en Cs sont supérieurs à 80 % et de hautes puretés des fractions de mesure sont obtenues en seulement cinq jours.La mesure est ensuite réalisée par spectrométrie de masse (ICP-MS/MS). L'optimisation des conditions de gaz dans la cellule de réaction/collision a permis d'aboutir à une méthode sensible vis-à-vis du césium tout en éliminant les dernières traces d'interférents aux masses d'intérêt.Une fois le protocole développé, sa justesse a été vérifiée en comparant les rapports isotopiques 135Cs/137Cs mesurés dans des échantillons impactés par les retombées des accidents de Tchernobyl ou de Fukushima avec ceux publiés dans la littérature.Enfin, le protocole validé a été appliqué, pour la première fois, à vingt-et-un échantillons de sols ou de sédiments prélevés en France dans des régions essentiellement impactées par les retombées des essais atmosphériques d'armes nucléaires et/ou de l'accident de Tchernobyl. Les résultats obtenus ont permis, d'une part, de confirmer et de préciser la signature isotopique 135Cs/137Cs de chaque source de radiocésium et, d'autre part, d'estimer les contributions de chacune de ces sources dans des échantillons environnementaux.
De nombreux travaux ont montré l’impact des couches géologiques superficielles sur le mouvement du sol lors d’un séisme. La modification du mouvement incident par ces couches est nommée « effet de site ». Certaines configurations géologiques sont propices à des effets de site significatifs pouvant mener à une augmentation de l’amplitude du mouvement sismique en surface et à l’allongement de sa durée. Il est donc important de prendre en compte ce phénomène dans l’évaluation de l’aléa sismique, comme le stipule la Règle Fondamentale de Sûreté RFS 2001-01 pour les installations nucléaires.L’IRSN mène des études pour améliorer l’estimation des effets de site via des approches empiriques et numériques. Ces approches nécessitent de nombreux enregistrements de séismes. En zone de sismicité faible à modérée, comme en France métropolitaine, le temps de retour des séismes modérés à forts est long, et donc limitant. Emerge alors l’intérêt du bruit sismique. Le bruit sismique correspond aux faibles vibrations de la surface de la Terre. Généré par des activités naturelles ou anthropiques, il a pour caractéristique d’être permanent. Ainsi, il constitue une source de données exploitable, même en région de faible sismicité.Cette thèse vise à étudier, par approches empiriques, le potentiel du bruit sismique dans la caractérisation des effets de site. Elle exploite le bruit sismique enregistré sur un réseau de 400 capteurs nodes déployé dans la vallée du Tricastin (paléovallée du Rhône) dans le cadre du projet DARE (Dense ARray for seismic site effect Estimation, 2020-2023). Cette vallée est propice à générer des effets de site importants et complexes. Les objectifs sont : – (1) d’étudier le potentiel du bruit sismique et l’apport d’un réseau dense de capteurs dans l’estimation des effets de site – (2) d’estimer l’amplification associée à la vallée du Tricastin en cas de séisme à partir du bruit sismique – (3) de proposer de nouvelles méthodes d’estimation de l’amplification.L’amplification associée à la vallée a d’abord été estimée à travers le SSRn et le SSRh (méthode hybride combinant données de bruit et de séismes, Perron et al. 2018). Les résultats ont été comparés à des mesures SSR. L'amplification estimée à basse fréquence (f < 1 Hz) est cohérente avec la structure de la vallée. L'estimation de l'amplification à haute fréquence (f > 1 Hz) est plus critique en raison de l'influence des sources anthropiques locales de bruit sismique (zone fortement industrialisée). Le SSRh, qui utilise un capteur de référence au site, fournit tout de même un facteur d’amplification comparable au SSR jusqu’à 4 Hz.Pour limiter l'influence des sources locales, un algorithme de clustering a été utilisé afin de sélectionner les données les moins impactées. L'estimation aux capteurs impactés par des sources transitoires a ainsi été améliorée, mais pas dans les zones impactées par des sources permanentes. Ces résultats démontrent la difficulté d’implémenter une méthode se basant uniquement sur l’amplitude du bruit sismique en zone fortement industrialisée. Nous avons dès lors travaillé sur l’estimation de l’amplification à partir des déconvolutions calculées entre les paires de capteurs. L’idée est que l’information de phase que contient la déconvolution peut aider à filtrer le champ de bruit et ainsi limiter l’impact des sources locales, notamment des sources permanentes. Les déconvolutions ont été calculées en utilisant 7 sources virtuelles distribuées autour de la zone. En traitant les signaux monochromatiques et en sélectionnant la partie des déconvolutions la moins impactée (sélection temporelle), nous montrons qu’il est possible d’atténuer l’impact des sources permanentes jusqu’à quelques Hertz. Les résultats permettent de discuter les avantages et limitations des différentes approches et d’ouvrir des perspectives sur des travaux futurs pour améliorer l’étude des effets de site à partir du bruit sismique dans les zones industrialisées.
Le chlore 36 (36Cl, T1/2 = 301000 ans) est un radionucléide d’origine naturelle et artificielle susceptible d’être rejeté sous forme gazeuse ou particulaire lors des opérations de démantèlement de centrales nucléaires ou lors du recyclage des déchets nucléaires. Une fois émis dans l’atmosphère, le 36Cl peut être transféré vers les écosystèmes terrestres par des dépôts secs et humides. Cependant, du fait des contraintes analytiques, les connaissances sur ces dépôts sont encore très parcellaires. Or, du fait de sa mobilité élevée dans la géosphère et de sa biodisponibilité, le 36Cl est un radionucléide dont l’étude du devenir dans l’environnement est importante pour les études d’impacts à l’humain ainsi que pour l’évaluation de la sûreté des stockages de déchets radioactifs. Ainsi, cette thèse a pour objectifs la quantification des dépôts secs et humides du 36Cl sur une prairie suivie d’une modélisation de ces dépôts en fonction de paramètres liés au couvert et à la turbulence atmosphérique. Pour cela, un dispositif de prélèvements (gaz, particules, eau de pluie et herbes) et de mesure des paramètres micrométéorologiques a été installé sur le site de la plateforme technique IRSN La Hague (PTILH) située à 2 km de l’usine Orano La Hague, rejetant de façon chronique du 36Cl en faibles quantités. Afin de déterminer les concentrations dans les différents échantillons prélevés, une méthode de radiochimie originale a été développée et validée. A la suite des prélèvements, les échantillons ont subi une extraction du Cl par fusion alcaline suivie d’une préparation chimique spécifique pour la mesure du 36Cl par spectrométrie de masse par accélérateur (AMS-ASTER) au CEREGE. L’extraction du chlore par fusion alcaline des standards NIST de feuilles a permis de déterminer un rendement d’extraction moyen de 83 ± 5% et de valider la méthode. Les teneurs en 36Cl dans l’atmosphère et l’eau de pluie sur le site d’étude étaient en moyenne 1 à 2 ordres de grandeur au-dessus du bruit de fond naturel. Le 36Cl gazeux représentait en moyenne 72,9% du 36Cl atmosphérique contre 27,1% pour le 36Cl particulaire. Un enrichissement en 36Cl a été observé dans les échantillons d’herbe traduisant un transfert du 36Cl de l’atmosphère vers l’herbe durant les campagnes expérimentales sur le site d’étude. Les vitesses de dépôt sec du 36Cl sur l’herbe ont été déterminées pour la première fois dans cette étude avec des valeurs comprises entre 1,0.10-3 et 1,1.10-2 m.s-1. La mesure des flux de dépôts du 36Cl a montré que le dépôt sec contribuait en moyenne à 51,8% du dépôt total de 36Cl sur notre site d’étude contre 48,1% pour les dépôts humides. L’étude du flux de dépôt humide a également mis en lumière l’existence d’un phénomène de "rainout" dans le milieu. La modélisation des vitesses de dépôt sec et des flux de dépôt humide du 36Cl a été réalisée à partir des données météorologiques et par adaptation des modèles existants. Les valeurs calculées par la modélisation étaient en accord avec les données expérimentales, avec moins d'un facteur 3 de différence pour les vitesses de dépôt sec du 36Cl et moins d'un facteur 4 pour les flux de dépôts humides. En unissant le modèle de dépôt sec et le modèle de dépôt humide, il ressort que les dépôts de 36Cl sur la PTILH sont dominés par la fraction gazeuse avec une contribution de 91,9% au dépôt total (dépôt sec et dépôt humide par "washout") contre 8,9% pour la fraction particulaire. Concernant les mécanismes de dépôts, il a été calculé que le dépôt sec représente en moyenne 41,6% des dépôts de 36Cl contre 14,9% pour le dépôt humide par "washout" et 44,4% pour le dépôt humide par "rainout". Les résultats obtenus et les connaissances acquises au cours de cette étude serviront à l’amélioration de la caractérisation des transferts des radionucléides dans l’environnement et vers l’humain.
Depuis le 1er janvier 2022, conformément à l’ordonnance n° 2021-1325 du 13 octobre 2021 et au décret n° 2021-1905 du 30 décembre 2021, l’Anses reprend les missions du Haut conseil des biotechnologies (HCB) concernant l’évaluation des risques pour l’environnement de l’ensemble des utilisations de biotechnologies en milieu ouvert, et les impacts socioéconomiques. L’Anses a été saisie dans le cadre de ces nouvelles missions par la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) et la Direction générale de l’alimentation (DGAl) sur l’utilisation des nouvelle techniques génomiques (NTG) sur les végétaux. Les autres instances ayant repris les missions du HCB, à savoir le Conseil économique, social et environnemental (CESE) et le Comité consultatif national d’éthique (CCNE), ont également été sollicité sur cette question sur les périmètres correspondant respectivement aux questions sociétales et éthiques. Par ailleurs, il convient de noter que de nombreux acteurs institutionnels publics, organisations professionnelles et syndicales ont également produit des rapports sur les NTG. Le rapport d’expertise collective est réalisé dans le périmètre des missions de l’Anses sur les biotechnologies, incluant l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux et les impacts socio-économiques. Il vise à éclairer les demandeurs sur ce périmètre qui couvre seulement une partie des enjeux liés à l’utilisation des NTG dans le domaine de la sélection végétale. Les questions instruites dans ce rapport sont donc limitées à ce périmètre et les conclusions devront être prises en compte uniquement dans ce cadre et mises en perspective avec les avis des autres instances sollicitées. Il convient de noter que cette expertise a été engagée avant la proposition de règlement de la Commission du 5 juillet 20231. Suite à sa publication, l’Anses a décidé de s’autosaisir afin de mener une analyse des critères définissant les plantes NTG de catégorie 1, considérées comme équivalentes aux plantes conventionnelles, exposés dans l’annexe 1 et justifiés par une note technique diffusée par la Commission européenne en octobre (Anses 2023). Cette analyse a été réalisée en parallèle et ses conclusions n’ont donc pas été prises en compte dans le présent travail d’expertise, réalisé dans le cadre du périmètre défini précédemment, qui ne fait pas la distinction entre les plantes NTG de catégorie 1 et 2.
